Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian COURRIERE
/
FRANCE-JET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-JET
Monsieur Christian COURRIERE, de nationalité française, chemin des Aubépines, 84840 LAPALUD (France).

Numéro de dépôt :
1332965
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1995

Présentation de la marque FRANCE-JET

Déposée le 27 novembre 1985 par monsieur Christian COURRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian COURRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque FRANCE-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-JET est expirée depuis le 27 novembre 1995.

Christian COURRIERE a également déposé les autres marques suivantes : FJ


Monsieur Christian COURRIERE, de nationalité française, chemin des Aubépines, 84840 LAPALUD (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Des installations de robinetterie et notamment des brise-jet.